Actions environnementales

Cours d’eau, forêts, falaises ou encore zones humides, le territoire de la CCDB jouit d’une diversité et d’une qualité environnementale rares. L’environnement n’est pas une compétence obligatoire mais pour l’équipe communautaire en place, il était évident de l’exercer afin de préserver et valoriser les atouts du territoire.

Si la CCDB a enclenché une dynamique ambitieuse en la matière, c’est aussi pour anticiper sur les évolutions futures. En effet, au 1er janvier 2018, la compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) deviendra obligatoire pour les communautés de communes.

L’exercice de cette compétence recouvre à minima les missions suivantes :

- L’aménagement d’un bassin ou d’une fraction de bassin hydrographique

- L’aménagement d’un cours d’eau, lac, canal, plan d’eau, y compris les accès

- La défense contre les inondations

- La protection et la restauration des sites, des écosystèmes aquatiques et des zones humides ainsi que des formations boisées riveraines

Dès le 1er janvier 2017, la CCDB  a fait le choix d’exercer à titre optionnel la compétence Environnement, qui comprend naturellement la gestion des milieux aquatiques et des zones humides. Cette compétence est exercée en partenariat avec différents acteurs associatifs ou institutionnels à savoir le Syndicat Mixte de la Basse et Moyenne Vallée de l’Ognon (SMAMBVO) sur l’Ognon, l’Établissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Saône et Doubs sur le Doubs et ses affluents, notamment le Cusancin.

Certains projets sont d’ores et déjà en cours ou à l’étude :

La réhabilitation d’une zone humide sur les étangs de Glamondans est le projet phare de 2017 hérité de l’ex-CCVA. Accompagnée par le département du Doubs, l’Agence de l’Eau et la Fédération de Chasse du Doubs, la CCDB a pour ambition de réhabiliter intégralement un étang et sa zone humide. Cette zone est ensuite destinée à accueillir un sentier d’interprétation pédagogique.

La réfection du canal de dérivation du Gour sur les communes de Champlive et Laissey est à l’étude. Ce projet consiste au colmatage des brèches occasionnées par les crues, ainsi qu’au redimensionnement d’un puits pour permettre une évacuation plus efficace des eaux de crues et éviter les débordements et glissements de terrain déjà survenus depuis le début des années 90.

Le moulin de Cour sur le Doubs dans la commune de Baume-Les-Dames (projet de passe à poissons pour la continuité écologique)

Reprise ou lancement de projets qui concernent le Cusancin, notamment le « barrage des Pipes », et son affluent le Cesserant en aval de Pont-les-Moulins. Préalablement à la validation de ces projets, une vaste concertation sera lancée auprès des communes, des associations de pêche et de protection de la nature, des particuliers et riverains.

Par ailleurs, la CCDB a lancé une prospective et un recensement des besoins sur les différents milieux présents sur le territoire. Exemple : étangs de Rigney, lutte contre les espèces invasives, etc.

 

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